Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Distillerie du Vercors sur le site http://www.distillerie-vercors.com/ au consommateur. Notre site s’adresse aux particuliers et non aux professionnels. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.

Dispositions générales – Distillerie du Vercors, qui est l’exploitante du site http://www.distillerie-vercors.com/ a mis en place la boutique en ligne à laquelle s’appliquent les présentes conditions générales de vente. La vente des produits alcoolisés est réservée exclusivement aux personnes ayant 18 ans révolus, détenant la pleine capacité juridique. Toute prise de commande d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site internet http://www.distillerie-vercors.com/ suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, vous reconnaissez être parfaitement informé du fait que votre accord du contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite, dans la mesure où vous commandez les produits présentés dans la boutique du site internet. La quantité de produits susceptibles d’être commandés sur la boutique en ligne est limitée à 10 bouteilles par commande. Au-delà de cette quantité, vous êtes invité à prendre contact avec Distillerie du Vercors par téléphone au numéro 09 54 39 37 28. Préalablement à votre commande, vous attestez que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec votre activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle. Les droits spécifiques accordés aux consommateurs non professionnels seraient remis en cause dans l’hypothèse où les produits acquis via le site internet auraient en réalité un rapport avec une activité professionnelle. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les produits que nous proposons sur notre site peuvent passer commande. Les commandes de professionnels ne sont pas acceptées (exception faite des cadeaux d’entreprise).

Protection des mineursConformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs est interdite, vous attestez, en remplissant le bon de commande, avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

Entrée en vigueur – durée – Les présentes conditions générales sont en vigueur à la date de validation du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par Distillerie du Vercors.

Signature électronique La validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Preuve de la transaction – Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Distillerie du Vercors dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Informations sur les produits

  1. Distillerie du Vercors présente sur son site internet http://www.distillerie-vercors.com/ les produits à vendre accompagnés des informations qui permettent de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits achetés, conformément à l’Article L 111-1 du Code de la consommation.
  2. Les offres présentées par Distillerie du Vercors ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Commandes de biens et services et étapes de conclusion de la vente en ligne – Afin de réaliser la commande, vous devrez obligatoirement suivre les étapes suivantes :

  1. Se rendre sur le site internet http://www.distillerie-vercors.com/;
  2. Suivre les instructions du site et en particulier, les instructions nécessaires à l’ouverture d’un compte client ;
  3. Remplir le formulaire de commande. En cas d’inactivité prolongée lors de la connexion, il est possible que la sélection des biens et services choisis par le client avant cette inactivité ne soit plus garantie. Le client est alors invité à reprendre sa sélection de biens et services depuis le début ;
  4. Vérifier les éléments de la commande et le cas échéant, identifier et corriger les erreurs;
  5. Valider la commande, le prix total ainsi que le prix tout compris ;
  6. Suivre les instructions du serveur de paiement en ligne pour payer le prix tout compris.

Vous recevrez ensuite par voie électronique et sans délai une confirmation de réception de la commande. Après vérification de traitement du paiement, vous recevrez, également par voie électronique, une confirmation de la Commande. Vous recevrez ensuite par voie électronique la confirmation de l’expédition de la commande. La livraison aura lieu à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, qui peut être distincte de l’adresse de facturation. Lors de la réalisation des différentes étapes de la commande susmentionnées, vous vous engagez à respecter les présentes conditions contractuelles (article 1366 du Code civil). Distillerie du Vercors s’engage à honorer la commande uniquement dans la limite des stocks disponibles. À défaut de disponibilité des biens, Distillerie du Vercors s’engage à en informer le client. Toutefois, conformément à l’article L. 121-11 du Code de la consommation, Distillerie du Vercors se réserve le droit de refuser la commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et notamment, lorsqu’il existe un litige avec le client concernant le paiement d’une commande antérieure.

Prix – Les prix facturés des produits sont ceux figurant sur le site internet à la date de validation des commandes. Ces prix sont susceptibles d’être différents des prix pratiqués en boutique physique. Distillerie du Vercors se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des produits à cette date. Les prix sont indiqués en euros et comprennent la T.V.A. applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le paiement de la totalité du prix y compris les frais de livraison doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Modes de paiementPour régler chaque commande, vous disposez, à votre choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Vous garantissez Distillerie du Vercors que vous disposez des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi, lors de la validation du bon de commande. Distillerie du Vercors se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Distillerie du Vercors se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. Distillerie du Vercors pourra mettre en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d’adresser à Distillerie du Vercors une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces reçues. En cas de paiement par chèque émis depuis une banque non française ou non située en France, les éventuels frais bancaires résultants seront à la charge de l’acheteur. Aucune donnée de paiement n’est stockée sur notre site.

Délais d’expédition et disponibilité des produitsSauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d’accueil du site http://www.distillerie-vercors.com/, les délais estimatifs d’expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, les suivants :

  • France :  Métropole : délai estimatif de 5 jours ouvrables
  • Corse : délai estimatif de 6 jours ouvrables.

Les délais estimatifs d’expédition courent à compter de la date d’enregistrement de la commande, c’est-à-dire la date du mail de confirmation de commande. En cas de retard, la responsabilité de Distillerie du Vercors ne pourra être engagée et ce, pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client à Distillerie du Vercors. En cas d’indisponibilité du produit commandé, vous en serez informé au plus tôt et aurez la possibilité d’annuler votre commande. Vous aurez alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.

Modalités de livraison – Le territoire de livraison est limité à la France métropolitaine, incluant la Corse et Monaco. Les produits commandés sont livrés selon le mode spécifié dans le bon de commande. La société Distillerie du Vercors se réserve la possibilité d’imposer le transport par transporteur spécialisé dans les cas où l’encombrement et le poids des produits commandés nécessiteraient un tel transport. Aucune livraison n’est effectuée dans les campings, hôtels, postes restantes et boîtes postales. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande, le client devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé à l’expéditeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié à l’adresse corrigée par le client à ses frais. Vous pouvez demander l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison, en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande.

Problèmes de livraison du fait du transporteur – Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison. Vous devrez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par email ou simple courrier à : Distillerie du Vercors – 1340 route du camp d’Ambel – 26190 Saint-Jean-en-Royans, FRANCE Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour dans les 7 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine. Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Erreurs de livraison

  1. Vous devrez formuler auprès de Distillerie du Vercors le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.
  2. La formulation de cette réclamation auprès de la société Distillerie du Vercors pourra être faite:
    • En priorité par téléphone au 09 54 39 37 28, le mardi 14h à 18h et du mercredi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h.
    • En envoyant un email à l’adresse info@distillerie-vercors.com , après avoir bien spécifié les références de la commande (N° et date).
  3. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Distillerie du Vercors de toute responsabilité vis à vis du client.
  4. A réception de la réclamation et après vérification, Distillerie du Vercors procèdera à l’échange du ou des produit(s) concerné(s) et vous en informera par e-mail ou par téléphone.
  5. En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Distillerie du Vercors dans son ensemble et dans son emballage d’origine, dans la limite de 5 jours ouvrés suivant la réception du produit erroné, en Colissimo Recommandé, à l’adresse suivante : Distillerie du Vercors – 1340 route du camp d’Ambel – 26190 Saint-Jean-en-Royans, FRANCE.
  • Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service client de Distillerie du Vercors.
  • Les frais de retour sont à la charge de Distillerie du Vercors, sauf dans le cas où il s’avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par vos soins dans le bon de retour.

Garantie des produits – Nos produits sont élaborés, emballés et expédiés avec le plus grand soin. Les dispositions des présentes ne privent pas le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

Droit de rétractation – Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, vous avez 14 jours calendaires à compter de la date de la commande pour exercer votre droit de rétractation et nous retourner votre article intact et complet dans son emballage d’origine, en recommandé ou en Colissimo suivi. Vous pourrez demander un remboursement, un avoir ou un échange.  Vous devrez préalablement en informer Distillerie du Vercors :

  • Par courrier électronique à l’adresse : ino@distillerie-vercors.com
  • Par lettre à l’adresse : Distillerie du Vercors – 1340 route du camp d’Ambel – 26190 Saint-Jean-en-Royans, France

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, et en parfait état de revente. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, étant entendu que les frais de retour sont à la charge du client Dans le cas d’un échange, la nouvelle expédition se fera aux frais du client. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Conditions spécifiques pour les Ateliers whisky – Les bons d’invitation à un Atelier Whisky sont valables un an à compter de leur date d’émission. La non présence à un Atelier Whisky ou l’annulation moins de 7 jours avant la date de cet Atelier Whisky entraîne l’annulation définitive du bon. Nous nous réservons le droit d’annuler un Atelier Whisky lorsque le nombre de participants minimum n’est pas atteint et cela, 7 jours avant la date de l’Atelier Whisky. Dans ce cas, une autre date vous sera proposée. Les bons ne sont ni échangeables, ni remboursables.

Force majeure – Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, si leur exécution est retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme tel tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Transfert de propriété – Transfert de risques – Distillerie du Vercors se réserve expressément la propriété des Produits livrés jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et en intérêts, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. La simple remise d’un titre de paiement ne constitue pas un paiement. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert au client des risques de perte ou de détérioration qui est effectif dès remise des produits au transporteur. À défaut de règlement intégral, Distillerie du Vercors sera en droit d’exiger la restitution des produits livrés. Les frais qui pourront être engagés pour cette restitution seront à la charge du client.

Non validation partielle – Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Intégralité – Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le client ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Litiges Loi applicable – Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité à Distillerie du Vercors pour tenter d’obtenir une solution amiable. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer sa situation. La Commission européenne a mis en place une plate-forme pour la résolution extrajudiciaire des conflits. Celle-ci offre la possibilité aux consommateurs de régler les différends concernant une commande en ligne dans un premier temps sans l’intervention d’un juge. Cette plate-forme de règlement des différends se trouve sous le lien suivant  https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR. Vous pouvez également contacter le médiateur de la consommation par courrier à l’adresse : Médiateur du net 6, rue Déodat de Séverac, 75017 Paris.

Informatique et Libertés – Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de Distillerie du Vercors intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le client peut écrire à Distillerie du Vercors dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site internet, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de Distillerie du Vercors dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

Propriété intellectuelle – Tous les éléments du site http://www.distillerie-vercors.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques, des dessins et modèles, des brevets ou des bases de données. Ils sont la propriété exclusive de Distillerie du Vercors ou des personnes morales ou physiques détenteurs de leurs droits, et ne peuvent être reproduits, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite explicite de Distillerie du Vercors.

Coordonnées de la société

  • Distillerie du Vercors – 1340 route du camp d’Ambel – 26190 Saint-Jean-en-Royans, FRANCE
  • Tél : 09 54 39 37 28
  • email : info@distillerie-vercors.com
  • SIRET: 79005643600021
  • TVA : FR25790056436
  • C.S. : Romans 790 056 436
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